Quels sont les secteurs concernés par le KYC ?

Les secteurs de la banque et de l’assurance sont les premiers secteurs concernés par les procédures KYC, mais ils sont loin d’être les seuls.

KYC : de quoi parle-t-on ?

Ces dernières années, les cagnottes d’anniversaire se sont démocratisées. De bonnes initiatives pour faire de plus gros cadeaux ou éviter les babioles inutiles en proposant, par exemple, de transformer la somme d’argent réunie en don pour une association. Mais, parfois, les intentions les meilleures se voient compromises. Comme ce samedi soir, où l’organisateur de la cagnotte se rend compte qu’il a oublié de faire vérifier son identité. Impossible pour les convives de participer à la cagnotte tant que le processus  KYC mis en place par la plateforme ne sera pas honoré… 

Anodine, cette anecdote en dit beaucoup sur la place qu’occupe désormais le KYC dans nos vies quotidiennes et dans celles de nombreuses entreprises. Mais quelles fonctions et quels usages se cachent derrière cet acronyme ? Quels sont les secteurs et les entreprises concernées par le KYC ? C’est précisément ce que cet article va essayer de démystifier.

Le processus de connaissance du client, plus connu sous le nom de KYC (Know Your Customer), a pour but de vérifier l’identité du client et de s’assurer de sa probité et de son intégrité face aux réglementations anti-corruption. Ses objectifs “secondaires” ? Prévenir la fraude et l’usurpation d’identité. En d’autres termes, le processus KYC va chercher à vérifier que le client est bien celui qu’il prétend être.

Comment ? En authentifiant et en validant les documents justifiant son identité, en collectant et en analysant de nombreuses données, en s’assurant que le client en question ne figure pas sur des listes noires recensant les fraudeurs, en analysant les transactions financières. Des campagnes dites de “remédiation” sont également prévues pour mettre à jour les données recueillies.

Que dit la loi ?

C’est dans le cadre de la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et les fraudes en tout genre que le KYC a vu le jour. Plus précisément, c’est au Parlement européen que l’on doit le déploiement du KYC dans de nombreux secteurs au travers des directives LCB-FT. Transposée en droit français en février 2020, la 5^ème directive harmonise les niveaux d’information et de vérification d’identité retenus lors du processus KYC. Mais pas seulement. Elle vise également à : 

• renforcer le contrôle des informations des clients ;
• élargir l’accessibilité des registres des bénéficiaires effectifs des personnes morales ;
• tracer davantage les transactions provenant de cryptomonnaies ou de cartes prépayées ;
• imposer un devoir de vigilance en cas de transactions inhabituelles.

Dernière en date ? La 6^ème directive, entrée en vigueur le 3 décembre 2020 et dont l’apport majeur concerne la définition de 22 infractions criminelles en matière de blanchiment d’argent et de financement du terrorisme et l’alourdissement des sanctions encourues. À ces directives, s’ajoute le règlement eIDAS qui régit l’identification électronique et les services de confiance dans l’Union européenne.

Le KYC : pour qui et pour quoi ?

Qui est concerné par le KYC ?

À l’origine, ces dispositions réglementaires concernaient exclusivement le secteur financier. En effet, pour éviter que des scandales d’évasion fiscale comme les Panama Papers se multiplient ou que les banques soient impliquées dans des activités financières illégales, il devenait nécessaire de mettre en place des processus pour contrôler l’identité des clients ainsi que l’utilisation de leurs capitaux. En jeu ? La protection des banques mais pas seulement. Pour les clients et les marchés financiers aussi, les processus KYC constituent un véritable rempart contre la fraude et l’ensemble des délits financiers.

Si l’objectif principal reste de prévenir les activités criminelles, les avantages apportés par l’adoption d’une solution KYC procure aux banques et aux institutions financières sont nombreux. Elle leur permet ainsi de : 

• répondre aux exigences légales ;
• automatiser les processus ;
• améliorer l’expérience client ;-      
• renforcer la confiance dans l’organisation.

Quels défis relevés avec le KYC ?

Des avantages évidents qui ne font pas moins du KYC une obligation légale pour le secteur financier. La difficulté ?  Les directives européennes de conformité KYC et les exigences en matière de Customer Due Diligence ne cessent d’évoluer. De quoi les transformer en charge de plus en plus difficile à respecter. 

Mais les banques et les intuitions financières ont conscience que les règles du jeu ont changé. Aujourd’hui, la vérification de l’identité s’effectue à distance et non plus en face-à-face comme c’était la norme auparavant. Augmentation de la pression réglementaire, explosion des coûts de mise en œuvre et de maintenance, nécessité d’améliorer l’expérience client : autant de nouveaux défis auxquels la vérification humaine seule ne plus relever.

4 risques en cas de non-vérification de l’identité :

• se faire sanctionner ;
• payer le prix fort en cas de fraude ;
• perdre la confiance de ses clients ;
• réduire ses parts de marché.

Quels usages autour du KYC ?

Autant de défis que les banques et les institutions financières ne sont pas les seules à devoir affronter ! En France, l’article 561-1 du Code monétaire et financier (CMF) oblige les organismes d’assurance et les mutuelles à appliquer des procédures de collecte de renseignement sur la relation client. Un processus KYC fiable, vous l’aurez compris, doit permettre d’authentifier et de valider tout document justifiant l’identité d’une personne. Le but ? S’assurer que cette dernière est bien celle qu’elle prétend être et parfois aussi garantir qu’elle a bien l’âge qu’elle prétend avoir. Ce qui peut s’avérer essentiel si votre activité requiert que vos utilisateurs soient majeurs.

Mais le KYC compte d’autres usages encore : 

• la personnalisation des services  et des contrats offerts au client ;
• la sécurisation des échanges entre particuliers ;
• la vérification de la fiabilité et de l’intégrité des vendeurs sur une marketplace ;-       …

Ainsi, désormais, l’importance du KYC s’étend bien au-delà du seul secteur financier. Le blanchiment d’argent n’est pas une problématique propre à ce dernier. L’immobilier, la cryptomonnaie, les télécommunications sont eux aussi concernés par cette question. Par ailleurs, tous ces secteurs, comme ceux également de l’énergie, de la mobilité, de l’assurance, des jeux en ligne, des paris sportifs ou de l’économie collaborative ne sont pas à l’abri de potentiels fraudeurs qui impliqueraient leurs clients ou utilisateurs dans des actions litigieuses.

Mais le KYC ne se contente pas de s’adresser à tous types de secteurs d’activité. Il se diversifie également en prenant de nouvelles variantes : 

• Know Your Business : qui concerne notamment les marketplaces, soucieuses de vérifier des informations relatives à des personnes morales, à des entreprises ;
• Know Your Patient : qui permet au médecin de vérifier que le patient qu’il reçoit en téléconsultation est bien celui qu’il prétend être ;
• Know Your Supplier : qui permet de vérifier l’identité de son fournisseur ;
• Know Your Partner : qui permet de mieux connaître les partenaires à qui l’on s’adresse ;
• Know Your Employee : qui permet à un DRH de vérifier l’identité de ses nouvelles recrues.

Ainsi, le KYC se décline en de multiples usages et concerne potentiellement l’ensemble des secteurs d’activité. 

En résumé